Données personnelles : 

Dernière mise à jour, le 8 juillet 2021

La Société SBD Motion, qui édite le site HappyGayTV.com, respecte la vie privée de ses Utilisateurs et Clients. Elle s’engage à ce que la collecte et le traitement automatisé de leurs données ayant pour finalité l’amélioration du Site et du Service, la fourniture de ces derniers, la prospection commerciale, la gestion des Commandes, des contrats et des litiges soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés dans sa dernière version.

1- DÉFINITIONS

Les termes assortis d’une majuscule renvoient aux définitions suivantes :

La « Société » désigne SBD Motion [….] dont le siège est situé 6 rue du Fort 91120 Palaiseau, France, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro […] dont le numéro de TVA intracommunautaire est […] 

Le « Site » désigne le(s) site(s) internet accessible(s) à partir du lien URL HappyGayTV.com et l’ensemble des sites édités par la Société SBD Motion pour présenter et vendre ses Services dont notamment : 

• fr.happygaytv.academy
• en.happygaytv.academy
• fr.happygaytv.club
• en.happygaytv.club
• fr.sbdmotion.com
• en.sbdmotion.com

L’« Utilisateur » désigne toute personne naviguant sur le Site.

Le « Service » désigne toutes les prestations de services disponibles à la commande sur le Site, et notamment les Services de :

• Documents téléchargeables de type ebook, contenus vidéos ou audio
• Formation en ligne (fourniture de contenu numérique sous forme de documents, vidéos, podcasts, ebooks, supports PowerPoint etc. constituant les supports de formations)
• Conférence en ligne de type webinaire (retransmission, ou inscription à un événement en direct)
• Accompagnement personnalisé de type coaching, à distance ou en présentiel.

Le « Produit » désigne tout type de produit matériel vendu en ligne sur le Site, et notamment des 

• Mugs
• Vêtements 
• Livres 
• Disques

La « Commande » désigne toute souscription d’un Service par le Client auprès de la Société SBD Motion via le Site. 

Le « Client » désigne la personne physique ou morale, professionnelle ou non, souscrivant un Service auprès de la Société SBD Motion. 

Les « Identifiants » désigne le nom d’utilisateur et mot de passe fournis par la Société SBD Motion au Client afin qu’il puisse accéder, via le Site ou tout autre moyen de connexion, au Service souscrit. 

Le « Partenaire » désigne tout partenaire professionnel avec qui la Société SBD Motion entretient une relation d’affaires dans le cadre de la fourniture du Service et vers qui le Client pourrait être renvoyé dans le cadre de la fourniture du Service.

La « Formation » désigne toute offre de formation en ligne dont le contenu est présenté sur le Site, généralement composée de supports écrits de formation, de tests, de webinaires enregistrés et d’un accès au groupe d’entraide.

2. Pourquoi les données sont-elles collectées ?

Dans un souci de vous apporter la meilleure expérience possible sur les sites édités par la Société SBD Motion et notamment HappyGayTV.com, vos Données sont collectées en vue de l'amélioration du Site et du Service, la fourniture de ces derniers, la prospection commerciale, la gestion des Commandes, des contrats et des litiges et sont conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés dans sa dernière version. Elles sont  susceptibles d’être utilisées dans le cadre de la lutte anti-contrefaçon, et/ou pour identifier et/ou prévenir une éventuelle utilisation illicite ou non-conforme du Site.

Voici sur quels fondements les données sont utilisées : 

Finalités
Bases légales


Offrir à l'Utilisateur les Produits et/ou les Services dont la Hot-line et les contenus liés à l'abonnement ou à une Formation qu'il a souscrit ou au compte qu'il a créé. 
Gérer la souscription et le suivi de son abonnement et ou de ses commandes.
Gérer participation de l'utilisateur à des jeux-concours ou des offres promotionnelles
Contrat


Gérer les contentieux, les procédures judiciaires ou administratives
Répondre aux demandes de l'Utilsateur et aux obligations légales et réglementaires de la Société SBD Motion
Obligations légales/contractuelles


Détecter, prévenir et régler la fraude et les contentieux, lutte anti contrefaçon et utilisation illicite du site.
Établir des statistiques à des fins de mesures d’audience et de suivi de qualité.
Intérêt légitime.


Recommander du contenu à l'Utilisateur en fonction de ses centres d’intérêt.
Mesurer son intérêt pour les publicités qui lui sont présentées
Mesurer son intérêt pour nos services et nos sites et les améliorer.
Personnaliser la publicité qui lui est présentée en fonction de son utilisation de nos services ou de celles de services tiers 
Intérêt légitime sous réserve des droits de l'Utilisateur détaillés  dans notre Politique de cookies


Adresser par tout moyen à l'Utilisateur (courrier postal, email, téléphone, SMS, notifications de l’application HappyGayTV), des informations lui permettant de mieux connaître les Services que propose la Société SBD Motion, ainsi que des offres commerciales relatives aux Services ou à ceux des partenaires de la Société SBD Motion.
Intérêt légitime de promotion de nos services et de ceux de nos partenaires
sous réserve des droits de l'Utilisateur.

3. Quelles données sont collectées ?

Nous collectons les données personnelles suivantes : 

• Vos données d’Identification et d’inscription à nos Services (nom, prénom, coordonnées, moyens de paiement)
• Vos données d’utilisation de nos Services (tags par exemple)
• Les données d’Identification des terminaux utilisés pour accéder à nos Services. En effet l'Utilisateur et/ou le Client est informé et accepte que le Site peut comporter des dispositifs techniques qui permettent de suivre l’utilisation (compte de l’utilisateur connecté, adresse IP, type d’application utilisées…)

NB : Les informations demandées dans le cadre des formulaires disponibles sur le Site marquées d’un astérisque sont obligatoires et nécessaires à la gestion des demandes, et le défaut de réponse dans un champ obligatoire entraînera l'impossibilité pour la Société SBD Motion de traiter les demandes de l'Utilisateur.

4. À qui sont-elles destinées ?

Vos données sont récoltés par le Site HappyGayTV pour le compte de la Société SBD Motion et par notre partenaire Wolféo, la  plateforrme qui asure tout le suivi adminsitratif du service (gestion des factures, des mails, des livraisons, des formations et gestion des abonnements).

5. Combien de temps sont-elles conservées ?

Les données à caractère personnel des Clients ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la poursuite des finalités indiquées. Certaines données permettant d’établir la preuve d’un droit ou d’un contrat, peuvent faire l’objet d’une politique d’archivage intermédiaire pour une durée correspondant aux délais de prescription et forclusion des actions judiciaires ou administratives susceptibles de survenir.

6. Les droits de l'utilisateur et comment les exercer.

Conformément à la loi Informatique et libertés et au RGPD, le Client ou toute personne concernée par le traitement dispose, selon les conditions du droit applicable, d’un droit d’accès, de rectification, à la limitation du traitement, d’opposition au traitement, à la portabilité, d’effacement ainsi qu’un droit de ne pas faire l’objet d’une décision automatisée y compris un profilage. Le cas échéant, la personne concernée dispose également du droit de retirer son consentement à tout moment.

7. Qui contacter, en cas de questions ?

Toute demande doit adressée par mail : en cliquant sur le lien ici